Conseil Communautaire du 8 décembre 2022

Conseil Communautaire du 8 décembre 2022
Compte rendu du Conseil Communautaire du 8 décembre 2022

2022-82 - Tableau Epareuse 2022

2022-83 – Subvention exceptionnelle

2022-84 - Décision Modificative n°2

2022-85 - Convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes et le CIAS du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais

2022-86 - Avenant à la convention de dotation du fonds de solidarité et de proximité pour les commerçants, artisans et associations de Nouvelle-Aquitaine

2022-87 - Autorisation de signature du futur marché d'assurances statutaires

2022-88 - Mission de médiation proposée par le centre de gestion des Landes

2022-89 – Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels du centre de gestion des Landes 

2022-90 – Renouvellement de la convention relative à l’Entente pour la gestion du site Natura 2000 du Midou et du Ludon

2022-91 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

2022-92 - Convention Projet Global de Territoire

2022-93 - Service accompagnement évolution professionnelle CDG40

2022-94 - Adhésion Initiative Landes

2022-95 - Contrat de coréalisation CAFE MUSIC

Le compte-rendu

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