Conseil Communautaire du 10 Octobre 2024

Conseil Communautaire du 10 Octobre 2024
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 10 Octobre 2024

2024-40 – CRÉATION DE DEUX POSTES D’ADJOINT D’ANIMATION

2024-41.2 –– MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI- version 2

2024-42 – CRÉATION DE CONTRATS D’ACCROISSEMENT D’ACTIVITÉ

2024-43 – DECISION MODIFICATIVE N°1

2024-44 – ADMISSION EN NON-VALEUR

2024-45 – CRÉANCES ÉTEINTES

2024-46 – DÉSIGNATION DE RÉFÉRENTS DANS LE DISPOSITIF FRANCE RENOV’

2024-47 – AVENANT ENTENTE INTERCOMMUNALE PETITES VILLES DE DEMAIN

2024-48 – ACTION OPAH

2024-49 – ACQUISITION CABINET MEDICAL ET AVANCE FINANCIÈRE DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE DE MARSAN

2024-50 – SOUTIEN FINANCIER A L’ADAVEM JP40

2024-51 – CONVENTION WEEZEVENT RESERVATION SPECTACLES