Conseil Communautaire du 14 juin 2023

Conseil Communautaire du 14 juin 2023
Compte rendu du Conseil Communautaire du 14 juin 2023

2023-29 - Vote des taux 2023 Fiscalité directe locale

2023-30 – Décision Modificative n°1

2023-31 - Subvention écoles de sport

2023-32 - Subvention FDFR40

2023-33 - Subvention TD2M

2023-34 - Tarif Accueil de loisirs

2023-35 - Vente du tracteur

2023-36 – Création de quatre emplois temporaires pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

2023-37 – Subvention TABA

2023-38 - Modification des statuts - Prise de la compétence facultative en matière de déchets de venaison

2023-39 - Avenant n°2 OPAH

2023-40 - Désignation des référents déontologues élus et adhésion au service du Centre De Gestion des Landes

2023-41 - Avenant SRDEII

2023-42 - Création de poste Adjoint Administratif Principal 2ème Classe

2023-43 - Convention avec le Centre de Gestion des Landes - mise à disposition d'un psychologue

2023-44 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche

2023-45 - Modification des tarifs - Régie unique

2023-46 - Tarif mise à disposition Alambic des Arts

2023-47 - Tarifs séjours 2023

2023-48 - Création de postes - contrat d’accroissement d’activité

2023-49 - Validation de la stratégie et du plan d’actions de transition écologique de la CCPVAL dans le cadre du déploiement du Contrat d’Objectifs Territorial « Haute Lande Armagnac »

2023-50 - ACTION OPAH Propriétaires Occupants

2023-51 - Création d’un poste d’animateur dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion -Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) - Parcours emploi compétences

Le compte-rendu

Taille du fichier 586,44 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 28/11/2023 11:26) Télécharger

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